La gestion de l'information fiscale: cas la direction des impôts de Sidi M'Hamed

Abstract

L’Après pétrole est à nos porte, alors que nos recettes en matière de finance et de fiscalité reposent sur l’exportation du pétrole et que les ressources financières et fiscales hors hydrocarbures sont minimes. Pour rentabiliser les ressources fiscales il est grand temps de mettre en place une stratégie bien définie et des mesures d’accompagnement ainsi que la mobilisation de tous les moyens modernes dans les plus brefs délais, en vue de parer à cet écart flagrant entre les ressources issues du secteur pétrolier et celles émanant de la fiscalité hors hydrocarbure. Parmi ces actions qui permettent une meilleure rentrée fiscale se trouve l’information fiscale, qui constitue le cheval de batail de l’amélioration des sources fiscales qui trainent encore la patte et cette lenteur est d’efficience dans l’information fiscale traduite sur le terrain par l’explosion de la fraude fiscale qui touche tous les secteurs d’activité d’où la nécessité pressante et inévitable de se pencher sur ce fléau qui gangrène la société et met à genou l’état car elle touche un secteur stratégique qui constitue la base de vie de l’état qui est l’économie. Cette étude porte sur la gestion de l’information fiscale au sein de la Direction des Impôts de Sidi M’Hamed qui constitue l’une des structures désignée par le ministère des finances en matière de prise en charge de l’information fiscale. Un travail qui vise essentiellement à apprécier le système actuel de recherche, de traitement et d’exploitation de l’information fiscale et ce par le biais de l’outil d’entretien, d’observation et des résultats statistiques produits par la Sous Direction du Contrôle Fiscal.